Conditions Générales de Vente

Séjours Sagesse Sauvage

1. Acceptation des conditions générales de vente

Toute commande passée sur la page de vente « Sagesse Sauvage » vaut pour acceptation entière et totale des conditions générales de vente.

Fabien Epifanoff (ci-après “le vendeur”) s’engage en tant que commerçant à respecter les obligations dans le cadre de ces conditions générales.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « les CGV) constituent, conformément à l'article L.441-6 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre le Vendeur et les utilisateurs passant commande sur le Site (ci-après les « Clients »).

Les CGV définissent l’intégralité des droits et obligations contractuels respectifs du Vendeur et de tout Client dans le cadre d'une vente à distance et par voie électronique prestations touristiques telles que séjours, voyages, retraites, séminaires, stages, événements, workshops, ateliers organisées et commercialisées par le Vendeur (ci –après « les Prestations »).

Les CGV régissent exclusivement la relation entre le Vendeur et les Clients et s'appliquent à toutes les Prestations sans restriction ni réserve.

Aucune condition particulière, telles que des mentions sur des bons de commande, ou encore des conditions générales d’achat du Client, ne peuvent, sauf acceptation préalable et écrite du Vendeur, prévaloir sur l’application des CGV, ou s’appliquer concurremment avec elles.

Conformément à la réglementation en vigueur en matière de vente en ligne, les CGV sont tenues de manière continue et durable à la disposition de tout utilisateur du Site, en y étant consultable dans la rubrique correspondante.

Toute commande définitive de Prestations implique, de la part du Client, l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV.

Les CGV pourront être modifiées à tout moment par le Vendeur, et seront applicables à toute commande passée après la date de modification, y compris toute commande complémentaire ou connexe à une commande antérieure à la modification opérée.

En cas de doute sur l'une des conditions de vente, les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance par des sociétés dont le siège social est en France et le Code de la consommation s'appliquent.

Le Vendeur attire l’attention de tout Client potentiel sur la nécessité de s’enquérir, avant la commande de la Prestation, de son aptitude à pouvoir en bénéficier en prenant toutes les précautions que leur état de santé impose, de sorte que la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas d'incident ou d'accident subi par le Client en cause.

2. Tarifs

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. Les tarifs applicables et les taxes afférentes à la vente des Prestations sont précisés dans le catalogue en ligne.

Par l'intermédiaire du Site, le Vendeur fournit au Client un catalogue en ligne présentant et décrivant avec sincérité les Prestations.

Les Prestations sont certes présentées et décrites avec la plus grande exactitude possible mais à titre indicatif. Dès lors, en cas d'erreurs ou omissions dans la présentation et la description de chaque Prestation opérée par le Vendeur, la responsabilité de ce dernier ne pourra être engagée de ce fait.

Les Prestations sont proposées dans la limite des places disponibles pour chacune d’entre elles.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d’emballage qui seront facturés en sus et seront précisés à l’utilisateur lors de la validation définitive de sa commande.

Sauf mention contraire dans le descriptif indiqué sur le Site, le prix affiché pour chaque Prestation est forfaitaire et ne comprend jamais :

- le transport,

- les taxes de séjour, taxe touristique, frais de visa,

- les extras, les taxis, les pourboires et frais de porteur,

- les assurances ou assistances rapatriement.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment en les publiant en ligne.

Seuls s'appliqueront les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande du Client, sous réserve de disponibilité des Prestations à cette date.

Toute modification des taxes (TVA, taxes aériennes, etc.) sera répercutée sur le prix des prestations au jour de la commande ou rétroactivement selon les dispositions légales.

Toutefois, aucune modification du prix ne pourra être appliquée au cours des trente (30) jours qui précèdent la date de départ prévue pour les Clients ayant déjà passé définitivement commande.

3. Commande en ligne

Pour passer commande, le Client remplira un bon de commande en ligne (site www.stripe.com) au moyen d'un formulaire électronique. En remplissant ledit formulaire électronique, le Client accepte l’offre initiale du Vendeur, et notamment le tarif et la description des Prestations.

Les Conditions Générales de Vente seront téléchargeables grâce à un lien affiché sur la page de vente. La validation de la commande vaut acceptation des CGV.

Le Client devra communiquer une adresse de courrier électronique valable lors de la commande et reconnaît que tout échange avec le Vendeur pourra intervenir au moyen de cette adresse. La remise des documents de voyage et toute information relative à la Prestation s’effectuant par e-mail, le Client devra consulter régulièrement sa boîte mail.

Le Client devra valider le montant total de la commande (toutes taxes comprises), qui sera indiqué avant validation finale du bon de commande, ainsi que le mode de paiement.

Le Client doit informer le Vendeur, par écrit et préalablement à toute commande, de toute particularité le concernant et susceptible d’affecter le bon déroulement de la Prestation (personnes à mobilité réduite avec ou sans fauteuil roulant, régime alimentaire spécifique, présence d’un animal, etc.).

Le Client ne pourra passer commande de la Prestation qu’après confirmation par celui-ci de la disponibilité de la Prestation choisie.

4. Paiement

a) CONFIRMATION ET PAIEMENT DE LA COMMANDE

Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement du Client.

Le Client effectue le paiement au moment de la validation finale de la commande en spécifiant son numéro de carte bancaire.

Le Client garantit au Vendeur qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement et reconnaît que les informations données à cet effet valent preuve de son consentement à la vente comme à l'exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

En cas de contestation ou d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire sans utilisation physique de la carte bancaire (utilisation du numéro de la carte bancaire), toute personne peut contester le paiement dans les soixante (60) jours à partir de la date de l'opération en transmettant une réclamation selon les modalités suivantes, afin que le Vendeur prenne à sa charge les coûts de la vente et restitue la somme contestée :

Par email à l'adresse suivante: fabienepifanoff@yahoo.fr

Toute contestation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le Vendeur de toute responsabilité.

Le Vendeur a mis en place une procédure de vérification des commandes et des moyens de paiement destinée à le garantir raisonnablement contre toute utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement, y compris en demandant au Client des données d'identification.

En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande du Client en cause.

Le Vendeur se réserve également le droit de refuser une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

b) CONFIRMATION

Dès réception de la validation de la commande et du paiement par le Client, le Vendeur transmet à ce dernier, sur l'adresse électronique qu'il a précisée :

- une confirmation de commande,

- une facture attestant du paiement.

En cas d'indisponibilité d'une Prestation survenue postérieurement à la confirmation de commande et au paiement, le Vendeur tiendra le Client informé par e-mail dans les meilleurs délais afin d'annuler la commande en cause et rembourser le prix afférent.

Par conséquent, toute commande d’une Prestation réalisée via le Site est définitive pour le Client. L’annulation ne sera possible qu’en respect des conditions d’annulation mentionnées à l’article 7.2 ci-après.

Pour toute question relative au suivi d'une commande, le Client pourra contacter le service client aux coordonnées suivantes :

Par email à l'adresse suivante : fabienepifanoff@yahoo.fr,

ou par voie postale à l'adresse suivante : 40 rue Port Neuf – 64100 Bayonne

5. Signature électronique

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire du Client et la validation finale de la commande valent preuve de l'accord du Client, de l'exigibilité des sommes dues au titre de la commande, ainsi que signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

6. Preuve de la transaction

Les communications, commandes et paiements intervenus entre le Client et le Vendeur pourront être prouvés grâce aux registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité. Les bons de commandes et factures sont archivés sur un support fiable et durable considéré, notamment, comme un moyen de preuve.

7. Modification - Annulation

a) MODIFICATION DE PRESTATIONS DE VOYAGE

Toute modification de la commande demandée par le Client (ex : nombre de personnes, de repas, de cours…) et concernant directement la Prestation commandée est soumise à l’accord du Vendeur et aux disponibilités existantes. En cas d’impossibilité pour le Vendeur d’apporter la modification souhaitée, la commande initiale demeurera pleinement applicable.

Toute modification acceptée par le Vendeur entraîne le paiement par le Client d’un minimum de quinze (15) euros de frais de dossier, outre les frais réels inhérents à la modification elle-même qui seront facturés par le Vendeur et dont le client sera informé préalablement.

Les modifications demandées sur place par le Client ne sont en principe pas acceptées. Toutefois, en cas de modification acceptée par le Vendeur, le supplément éventuel, à la charge du Client, est à régler directement sur place.

b) ANNULATION DE PRESTATIONS DE VOYAGE DE LA PART DU CLIENT

Le Client souhaitant annuler sa commande avant le début de la Prestation doit impérativement motiver cette demande d’annulation par écrit auprès du Vendeur.

Le droit de rétractation prévu par l'art L121-20 du code de la consommation prévoyant un droit de rétractation de 14 jours, ne peut pas s'appliquer dans la mesure ou le vendeur a commencé à exécuter le service pour le client avant le démarrage du séjour (Réservations, livrables...)

Un remboursement ne sera possible que si le Client propose de se faire remplacer pour la participation au séjour.

C) INTERRUPTION

Toute Prestation interrompue, abrégée ou non-consommée quelle que soit la cause ne donnera lieu à aucun remboursement, même en cas de rapatriement, hors en cas de force majeure tel que défini à l’article 11 ci-après, et sauf si cela relève du fait du Vendeur ou d’un de ses prestataires.

d) MODIFICATION DE PRESTATIONS VIRTUELLES

Toute modification de la commande demandée par le Client (ex : échange d’option pour un même produit…) et concernant directement la Prestation commandée est soumise à l’accord du Vendeur et aux disponibilités existantes. En cas d’impossibilité pour le Vendeur d’apporter la modification souhaitée, la commande initiale demeurera pleinement applicable.

Les modifications demandées par le Client ne sont en principe pas acceptées. Toutefois, en cas de modification acceptée par le Vendeur, le supplément éventuel, à la charge du Client, est à régler en amont de la modification.

e) ANNULATION DE PRESTATIONS VIRTUELLES

Aucune annulation de prestations virtuelles (cours en ligne, stage virtuel, etc…) ne pourra être demandé une fois le règlement effectué.

8. MODIFICATION – ANNULATION – INTERRUPTION PAR LE VENDEUR

a) MODIFICATION

En cas de modification de l’un des éléments de la Prestation commandée par le Vendeur, seuls la destination, le prix et les dates peuvent être considérés, de convention expresse entre les parties, comme étant des éléments essentiels de la commande.

Dès lors, toute modification apportée par le Vendeur et ne touchant pas à un tel élément essentiel de la commande (ex : hébergement, fournisseur des repas, professeurs, etc…) ne pourra en aucun cas justifier une quelconque demande d’indemnisation ou une quelconque demande d’annulation de la part du Client.

b) ANNULATION OU REPORT

En cas d’annulation de la Prestation commandée par le Vendeur, et hors en cas de force majeure tel que défini à l’article 11 ci-après, le Vendeur remboursera au Client toutes les sommes versées par celui-ci lors de sa commande, à l’exclusion de toutes autres et sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.

Tous les frais engagés par le Client préalablement à l’annulation du Vendeur, tels que les frais de visas, frais de transport, de pré et post acheminement (achats de titres de transport aérien ferroviaire, maritime ou autres), frais de vaccination, etc…, ne pourront donner lieu à un quelconque remboursement ou à une quelconque indemnisation.

En cas de report de séjour, le vendeur peut ne pas effectuer le remboursement du séjour reporté, et le séjour sera considéré comme réglé à la date du nouveau séjour. Il ne prendra pas à sa charge les frais engagés prévus dans l’article 2 (transport, taxes, extras…)

9. FORMALITÉS

Il est de la seule responsabilité du Client de vérifier que les différents documents nécessaires à la consommation de la Prestation commandée, par exemple relativement à un embarquement (carte nationale d’identité ou passeport, permis de conduire, etc.,) sont en cours de validité. La pièce d’identité utilisée doit être au même nom que le billet de transport.

Le non-respect par le Client des obligations administratives et/ou sanitaires de franchissement des frontières qui aurait pour conséquence notamment un refus d’embarquement du Client ou une interruption de la Prestation, ne pourra justifier un quelconque remboursement ou dédommagement de la part du Vendeur.

10. RÉCLAMATIONS

Toute réclamation concernant les conditions d’exécution de la Prestation doit être faite

- sans délai, sur place et par écrit, auprès des personnes accréditées par le Vendeur,

- et directement auprès de ce dernier à l'adresse suivante:

fabienepifanoff@yahoo.fr pour traitement immédiat.

11. FORCE MAJEURE

Les parties seront exonérées de leurs obligations dans le cas où une circonstance constitutive d'un cas de force majeure, tel que défini par l'article 1218 du Code civil, empêcherait leur exécution. Les obligations des parties seront alors suspendues de plein droit sans indemnité à compter de la date de survenance de l'événement.

La partie qui invoque une telle circonstance devra en avertir l'autre partie immédiatement par tous moyens, notamment par téléphone et courrier électronique.

Sont considérés comme des cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles et imprévisibles, inévitables et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, définis comme tel par la jurisprudence française et notamment, le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, épidémies, guerres, et l'arrêt des réseaux de télécommunication.

Si la Prestation ne pouvait pas être effectuée ou continuée par le Vendeur, la commande serait résolue et le Client ne pourrait alors prétendre à un quelconque dédommagement ou à une quelconque indemnité de la part du Vendeur, qui reversera cependant toute somme non-dépensée et qu’il détiendrait encore, ou dont il aurait obtenu le remboursement au nom et pour le compte du Client.

12. NULLITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des CGV venait à être déclarée nulle par application de la loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction française, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

13. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le Vendeur est installé en France d'une manière stable et durable pour exercer effectivement son activité, quel que soit le lieu d’exécution des Prestations.

Aussi, les CGV sont soumises à l'application du droit français.

En cas de litige ou de réclamation, le Client s'adressera en priorité au Vendeur pour tenter de parvenir à une solution amiable.

A défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

14. Mentions légales

a) Propriété intellectuelle

SAGESSE SAUVAGE est une marque déposée à l’INPI par Fanny Julien-Laferrière.

Tous les contenus créés pour les Séjours Sagesse Sauvage, à savoir (liste non-exhaustive) : site internet, publications, flyers, ateliers, documents, branding, charte graphique, charte visuelle, contenu des séjours, programme, photographies, vidéos… sont soumis au code de la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.

Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel de ces contenus, ou de l’un de ses éléments (textes, photographies, illustrations) sans l’accord explicite écrit de son propriétaire ou du titulaire des droits est interdite.

b) Confidentialité

Tous les contenus créés pour les Séjours Sagesse Sauvage sont confidentiels et destinés à un usage strictement personnel.

Toute diffusion, reproduction, totale ou partielle, est interdite.

c) Non-concurrence

Tout participant s’engage à ne pas entrer au service d’une entreprise concurrente, ni à collaborer directement ou indirectement à toute fabrication, tout commerce ou toutes autres activités pour concurrencer les articles ou produits fabriqués ou les activités ou services des séjours Sagesse Sauvage.

Cette clause de non-concurrence s’applique :

- Aux zones géographiques suivantes : France Métropolitaine

- Aux activités suivantes : organisation d’ateliers, de séjours, de formations (en présentiel ou en ligne), services de médecine alternative

- Pendant une durée de 5 ans à compter de la fin du séjour

15. Protection des données personnelles

Toutes les données recueillies le sont afin de pouvoir traiter les commandes.

En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 et la loi RGPD du 25 Juin 2018, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à la protection des données. Vous disposez d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous avez communiquées, vous pouvez exercer de droit par courrier à Fabien Epifanoff, 40 rue Port Neuf – 64100 Bayonne ou par mail à fabienepifanoff@yahoo.fr

16. Droit à l’image

1. Droit à l’image

Pendant le séjour, le Vendeur sera amené à filmer / photographier les activités.

Le Client autorise le Vendeur à utiliser, publier et diffuser, à titre gratuit, ces images dans le cadre de la communication de leurs activités et de l’organisation de futurs événements. Merci de participer ainsi à soutenir ces moments de reconnexion !

2. Photos / Vidéos prises par le Client

Toute photo / vidéo prise par le Client pendant les séjours Sagesse Sauvage ne peut être utilisée qu’à titre strictement personnel.

Toute diffusion n’est autorisée qu’en citant le nom du séjour Sagesse Sauvage et en mentionnant les organisateurs.

Toute utilisation à titre commerciale ou professionnelle sans l’accord explicite écrit des titulaires des doits des séjours Sagesse Sauvage est interdite.

17. Responsabilité civile

Le Client participant aux séjours doit être muni d’une assurance responsabilité civile.

Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de dommage matériels ou corporels.

18. Identification

Fabien Epifanoff – Coach est membre de la Couveuse Etincelle

Dénomination : Couveuse Etincelle

Adresse : Maison des Associations – 11 allée de Glain – 64100 Bayonne

SIRET : 828 468 298 00025 – TVA Intra : FR96828468298